"Encore
aujourd’hui, les propos et comportements sexistes, homophobes, racistes, liés à
la religion, « handiphobes » ou liés à l’état de santé au travail,
sont minimisés dans les milieux de travail, en particulier lorsqu’ils tentent
d’être justifiés par l’humour.
Le
11e baromètre du Défenseur des droits et de l’Organisation internationale du travail
met en évidence que ces attitudes ne sont pas un épiphénomène. Loin de se
résumer à des actes isolés, une part significative de la population en a déjà
fait l’expérience, la plupart du temps dans un contexte d’hostilité
professionnelle incluant des expériences de discrimination et de dévalorisation
du travail.
Les
résultats de l’enquête montrent toutefois que les salarié·e·s et les agent·e·s publics
ne sont pas tous égaux face au risque d’être confronté à ces situations. Dans la
continuité d’autres enquêtes réalisées par le Défenseur des droits en matière de
discriminations, les femmes restent significativement plus touchées que les hommes.
Toutefois, ce groupe n’est pas homogène et des écarts apparaissent dès lors que
les résultats sont analysés à l’aune d’une approche inter-sectionnelle.
Ainsi,
les femmes perçues comme non-blanches et les femmes en situation de handicap
sont les plus exposées aux attitudes hostiles au travail. Notons également que
le groupe des hommes n’est pas davantage homogène ; si ceux perçus comme blancs
et d’âge moyen sont peu concernés, les hommes homosexuels ou bisexuels, de même
que les jeunes hommes perçus comme noirs ou arabes se rapprochent davantage de
la situation observée chez les femmes en situation de handicap.
En
mettant en exergue les publics concernés, les résultats du 11e Baromètre des discriminations
permettent d’établir les liens entre les phénomènes de harcèlement et la discrimination.
Selon l’analyse du Défenseur des Droits, au regard du cadre juridique régissant
les relations de travail, notamment celui de la non-discrimination, les
situations dans lesquelles les personnes subissent à la fois les trois
attitudes hostiles observées dans l’enquête pourraient être qualifiées
juridiquement de harcèlement discriminatoire.
Considéré
comme une discrimination par la loi du 27 mai 2008, le harcèlement discriminatoire
est constitué par « tout agissement lié à [l’un des motifs de discrimination
prohibé, subi par une personne et ayant pour objet ou pour effet de
porter atteinte à sa dignité ou de créer un environnement intimidant, hostile,
dégradant, humiliant ou offensant ».
Obéissant
au régime juridique des discriminations, la qualification de harcèlement discriminatoire
permet à la victime de saisir notamment la justice et le Défenseur des droits.
Ainsi, elle peut mettre l’employeur ou employeuse en situation de devoir expliquer
les procédures mises en place pour prévenir ces situations et les mesures prises
pour les faire cesser lorsqu’elles se produisent.
Ces
situations sont de nature à engager la responsabilité de l’employeur ou de l’employeuse,
sur le fondement de son obligation de sécurité. Ainsi, il apparait nécessaire
d’intégrer les propos et comportements sexistes, racistes, homophobes, liés à
la religion, « handiphobes » ou liés à l’état de santé à une démarche
de prévention globale."